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Gregorian & Biblical Press

Negligence Dans L'Exercice Des Charges: Approche En Droit Canonique Penal

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English summary: The present study examines how canon law addresses ecclesiastical negligence, concluding that legal methods are difficult to apply, and that administrative solutions are preferable. French description: Il s'agit d'etudier comment le droit canonique prevoit de sanctionner la neglicenge dans l'exercise d'une charge ecclesiastique. On s'efforce, en premier lieu, de preciser la nature d'un comportement negligent, d'abord du point de vue psychologique et moral, puis sur le plan juridique. Une etude des doctrines etatiques, don't la jurisprudence est abondante, met en evidence certaines difficultes de mise en oeuvre, relativement aux principes d'imputabilite des delist en droit canonique. La faute morale que cherche a punir la peine canonique semble difficile a deduire du comportament negligwent, seul accessible au for externe; elle est donc difficile a prouver. En consequence, bien qu'un delit specifique de negligence soit prevu au c. 1389 2 celui-ci semble difficile a mettre en oeuvre. On etudie alors les voies non penales possibile pour sanctionner une negligence. A cote des remedes penaux, la sanction administrative semble advantage adaptee, en raison de l'imputabilite moindre qu'elle exige, et en raison du but qu'elle poursuit: non pas la punition du coupable mais la protection de la societe ecclesiale.

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